ELIVIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4141269
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2024
Présentation de la marque LES JUSTE CUITS
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES JUSTE CUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA domicilié(e) La NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 477 468 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Harle et Phelip domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - Paris - France.
La marque LES JUSTE CUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141269.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIVIA, Société par actions simplifiée à associé unique - La NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 344477468
Cabinet Harle et Phelip - 14-16 Rue Ballu - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Viande, volaille et gibier ; viande de boeuf, viande de porc, viande de veau, viande d'agneau, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons.
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